Marque enregistrée - Marque en vigueur

BAGMOTO
Morize François

Numéro de dépôt :
4338867
Date de dépôt :
17/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2027
BAGMOTO de Morize François

Présentation de la marque BAGMOTO

Déposée par voie électronique le 17 février 2017 par Morize François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAGMOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est Morize François domicilié(e) 49 rue Vigée-Lebrun - 78430 - Louveciennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François Morize domicilié(e) 49 RUE VIGEE-LEBRUN - 78430 - LOUVECIENNES - France.

La marque BAGMOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAGMOTO arrivera à expiration en date du 17 février 2027.

Morize François a également déposé les autres marques suivantes : corsicake , smart print


Morize François - 49 rue Vigée-Lebrun - 78430 - Louveciennes - France


François Morize - 49 RUE VIGEE-LEBRUN - 78430 - LOUVECIENNES - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Inscription le 2 juillet 2019 - Rejet partiel n°760856 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-02

Cuir  ; peaux d'animaux  ; parapluies et parasols  ; cannes  ; fouets  ; sellerie  ; portefeuilles  ; porte-monnaie  ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux  ; habits pour animaux de compagnie ;

Cordes  ; ficelles  ; tentes  ; bâches  ; voiles (gréement)  ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques)  ; matières textiles fibreuses brutes  ; câbles non métalliques  ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques  ; fibres textiles ;

Vêtements  ; chaussures  ; chapellerie  ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement)  ; fourrures (vêtements)  ; gants (habillement)  ; foulards  ; cravates  ; bonneterie  ; chaussettes ; chaussons  ; chaussures de plage  ; chaussures de ski  ; chaussures de sport  ; sous-vêtements.